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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBECO MAISON DES GAZONS
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FORTIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIVERT
CEBECO MAISON DES GAZONS S.A.

Numéro de dépôt :
99819186
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque FORTIVERT

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MAISON DES GAZONS domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac, 77410 SAINT-MESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MAISON DES GAZONS - France.

La marque FORTIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIVERT est expirée depuis le 13 octobre 2009.

CEBECO MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : GAZON NUTRI , FORUM DES GAZONS , MA PRAIRIE , FORTIPACK , GAZON TONIC , C CEBECO , GAZON SPORTING


CEBECO MAISON DES GAZONS S.A. - ZA, Chemin du Moulin de Tussac, 77410 SAINT-MESMES - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MAISON DES GAZONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.